Atelier 2019
Génotoul Sociétal Éthique & Biosciences Enjeux sociétaux liés à la génomique et aux biotechnologies
Génotoul Sociétal Éthique & Biosciences Enjeux sociétaux liés à la génomique et aux biotechnologies
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Atelier 2019

“Sciences et citoyens : gouvernance, participation et diffusion des connaissances scientifiques ”

Les avancées de la science et de la technologie impactent directement nos sociétés, dans le présent et pour l’avenir, et génèrent des dilemmes et des controverses de plus en plus nombreuses pour l’humanité et l’environnement. Or, comme en témoigne l’actualité Française, il existe un sentiment de rupture des liens unissant les citoyens à la prise de décisions importantes amenant ainsi à re-questionner les termes mêmes de la démocratie. Selon un sondage SciencesPo-CEVIPOF réalisé en janvier 2019 : « 59 % des interrogés sont d’accord avec l’idée qu’il faudrait que ce soient les citoyens et non un gouvernement qui décident ce qui leur semble le meilleur pour le pays ». Mais dans quelle mesure cela concerne-t-il la science ?

 

Dans le domaine des sciences de la santé par exemple, la Convention d’Oviedo sur les droits de l’homme et la biomédecine de 1997 précise qu’il est nécessaire de veiller « à ce que les questions fondamentales posées par les développements de la biologie et de la médecine fassent l’objet d’un débat public approprié à la lumière, en particulier, des implications médicales, sociales, économiques, éthiques et juridiques pertinentes, et que leurs possibles applications fassent l’objet de consultations appropriées » (Article 28 – Débat public). Cet exemple rappelle que les citoyens sont partie intégrante du domaine scientifique et que la science ne peut se développer qu’en s’interrogeant en concertation avec les populations. En effet, les citoyens sont à la fois en partie des participants à la recherche et, normalement, des bénéficiaires des avancées qui en découlent. L’implication des citoyens à la production, à la diffusion ou à la critique des connaissances scientifiques se développe dans divers contextes et se matérialise sous différentes formes, à différentes échelles, en tant que sciences citoyennes ou sciences participatives.

 

Dès lors, cet atelier de réflexion propose d’aborder les relations entre la science et les citoyens au travers d’exemples illustrant les pratiques actuelles. Au niveau institutionnel tout d’abord, en prenant l’exemple de nouveaux dispositifs tels que la mise en œuvre d’« Etats Généraux » (1) ; au niveau des projets de recherche auxquels les citoyens peuvent être associés (2), et lorsque la connaissance scientifique se fait citoyenne ou participative (3). Ainsi les trois volets de cet atelier sont complémentaires afin de débattre de l’implication des citoyens dans la science au regard des « nouveaux » attendus exprimés par une partie de la société.


  • Volet 1 : La participation dans l’élaboration et l’évaluation des politiques scientifiques
  • Volet 2 : La participation à des projets de recherche
  • Volet 3 : La contribution “en amateur” à la connaissance scientifique

La participation dans l’élaboration et l’évaluation des politiques scientifiques – 11 avril, Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées

 


Animatrice
  • Emmanuelle Rial-Sebbag, Juriste, Directrice de recherche INSERM – UMR 1027, Responsable de la Chaire UNESCO « Éthique, Science et Société », Responsable de la Plateforme Ethique et Biosciences (Genotoul Societal).

 

Intervenants
  • Florence Taboulet, Professeur de Droit pharmaceutique et Economie de la santé, Faculté des Sciences pharmaceutiques – Université Toulouse III – Paul Sabatier, UMR 1027 Inserm, Membre de l’Espace Régional Ethique Occitanie.
  • Laurent Baccella, Chargé de mission « Agroalimentaire et filières végétales » au Service Régional de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire (SRAA) de la Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (DRAAF) Occitanie.

 

Actuellement, les citoyens sont invités à donner leur avis sur un nombre importants de sujets les concernant, que ce soit sur leur dernier repas au restaurant, leur hébergement de vacances ou leurs achats en lignes. Ils peuvent dorénavant partager leur opinion ou leur expérience personnelle au travers de diverses initiatives ouvrant à la contribution de chacun dans l’évaluation et l’élaboration des politiques scientifiques.

 

En 2018, les Etats Généraux de la Bioéthique se sont inscrits dans cette dynamique, sous l’égide du Comité Consultatif National d’Ethique (CCNE) qui a coordonné « l’organisation de ce débat public comme un véritable exercice de démocratie sanitaire, en invitant à la fois les citoyens, profanes ou avertis, mais aussi les experts, à exprimer leurs opinions et à discuter ensemble » (Rapport de synthèse du CCNE, p. 12-13). Bien que la dernière étape de ce processus ait dû être reportée nous pouvons déjà établir un premier bilan de la mise en œuvre de cette modalité de consultation des publics.

 

Dans le même esprit, en 2017, les Etats Généraux de l’Alimentation se sont tenus, ont donné lieu à un rapport permettant dès lors un regard rétrospectif sur le processus de consultation. Organisée par le Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation, en collaboration avec l’ensemble des ministères compétents, cette consultation a permis de réunir « toutes les parties prenantes : monde agricole et de la pêche, industrie agroalimentaire, distribution, consommateurs, restauration collective, élus, partenaires sociaux, acteurs de l’économie sociale et solidaire, et de la santé, ONG, associations caritatives et d’aide alimentaire à l’international, banques et assurances. Et aussi les citoyens ! via une grande consultation publique qui a accueilli plus de 156 000 personnes. » (#EGalim en clair).

 

Ces processus de consultation se sont appuyés sur différentes modalités (ex : auditions d’institutions et d’associations représentant divers intérêts et courants philosophiques, scientifiques ou religieux ; ateliers, rencontres et débats d’experts et de citoyens). L’ensemble de ces éléments ont ensuite donné lieu à la publication de rapports et d’avis présentés aux institutions disposant du pouvoir politique et législatif.

En partant de ces deux expériences il convient de s’interroger sur la pertinence des outils de consultation publique mis en place, et sur l’impact de leurs résultats sur l’évolution législative qui en découle. Comment se sont déroulées ces initiatives ? De quelle manière quantifier la représentativité des citoyens s’étant exprimés sur les différentes thématiques ? Dans quelle mesure cette « parole citoyenne » est-elle prise en compte au regard de la « parole experte » ? Les différents points de vue exprimés lors de cette consultation ont-ils bien été retranscrits ? Quelles leçons peut-on/doit-on en tirer ? Autant de questions qui pourront être discutées au cours de cet atelier.

 


La participation à des projets de recherche – 9 mai, Faculté de Médecine de Toulouse


Animateur
  • Gauthier Chassang, Juriste, UMR 1027 Inserm-Université Paul Sabatier, US 13, Co-Responsable de la Plateforme Ethique et Biosciences (Genotoul Societal).
Intervenants
  • A venir

Résumé à venir


  • Programme à venir
  • Présentations à venir

La contribution “en amateur” à la connaissance scientifique – 6 juin


Animateur
  • Laurence Huc, Chargée de recherche INRA en toxicologie alimentaire, Responsable de l’équipe Contaminants & Stress cellulaire, ToxAlim UMR 1331 INRA-INP-UPS, Toulouse, et Membre de la Plateforme Ethique et Biosciences ( Genotoul Societal).
Intervenants
  • A venir

Résumé à venir


  • Programme à venir
  • Présentations à venir