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Atelier 2017

Éthique, robotique, et applications en santé

Les perpétuelles avancées scientifiques et technologiques en matière de robotique amènent aujourd’hui à de nombreuses applications, parmi lesquelles se trouvent les domaines du service, de l’industrie, de la sécurité ou, en ce qui nous concerne plus particulièrement, de la santé. Dans ce cadre, les robots sont appréhendés en tant qu’outils d’assistance à la chirurgie, à l’imagerie, à la rééducation ou à l’assistance aux personnes. A cela s’ajoute le développement de l’intelligence artificielle qui vise à amplifier leur autonomie. La robotique apporte alors de nombreux bénéfices aux applications de santé, mais cela n’est pas sans poser des interrogations éthiques, juridiques, et sociétales. En effet, cette démocratisation amène à réinterroger plusieurs notions telles que la responsabilité, la propriété, ou encore le statut juridique de ces robots et leur place au regard de l’humanité. Créés en tant que sources d’appui des activités humaines, les robots et leurs programmes, pourraient-ils développer leur autonomie ? Quel serait alors leur statut ?

De nombreuses instances se sont d’ores et déjà exprimées sur ce domaine émergent, telles que la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), l’Office Parlementaire d’Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST), ou la Commission Mondiale d’Ethique des connaissances Scientifiques et des Technologies (COMEST). La question du statut juridique des robots pourrait même faire l’objet d’une proposition de directive européenne suite à la résolution contenue dans le projet de rapport 2015/2103(INL) concernant les règles de droit civil sur la robotique, déposée par Mady Delvaux, et adoptée le 12 janvier 2017 par la Commission des Affaires Juridiques du Parlement Européen. L’atelier de réflexion éthique 2017 organisé par la Plateforme Genotoul Societal aborde donc ce sujet d’actualité sous différents angles que sont l’impact sur la société, les relations robot-robot et robot-humain, les algorithmes, et les nanobiotechnologies. Ainsi les quatre volets de cet atelier sont complémentaires afin d’avoir une vision globale de ce domaine et de l’ouvrir au débat public.


  • Volet 1 – Robotique, santé, humanité
  • Volet 2 – Aspects éthiques des relations robot-robot et robot-humain
  • Volet 3 – Éthique des algorithmes, enjeux pour la santé


Programme

Robotique, santé, humanité – 24 février 2017, Faculté de Médecine de Toulouse

 


Animatrice

  • Dr Emmanuelle Rial-Sebbag, Juriste, Directrice de recherche INSERM – UMR 1027, Chargée de cours à la Faculté de Médecine, Membre d’un Comité de Protection des Personnes (CPP), Responsable de la Plateforme Genotoul Societal de la Génopole Toulouse Occitanie (GIS Genotoul).

 

Intervenants

  • Maxime Derian, Anthropologue des techniques, spécialisé dans le domaine des usages sociaux des outils numériques, Chercheur associé à l’Institut des Sciences de la Communication du CNRS (ISCC), et au CETCOPRA (Université de Paris 1 Panthéon – Sorbonne), Membre de l’Observatoire des Mondes Numériques en Sciences Humaines (OMNSH) – “Place des robots au sein de l’humanité”

  • Alexandra Mendoza-Caminade, Maître de conférences, HDR de droit privé, Université Toulouse 1 Capitole, Centre de Droit des Affaires (CDA) – EPITOUL, Directrice Master 2 Propriété intellectuelle – “Droit des robots”

 

Résumé de Maxime Derian

Nous allons examiner les courants de pensée et certains projets industriels comme universitaires d’envergure qui ont actuellement pour ambition de remettre en question les “limites biologiques” du corps humain. Cette présentation s’articulera donc notamment autour d’un débat anthropologique à propos des concepts d'”humain réparé” et d'”humain augmenté”. En effet, les modalités pour repousser la maladie, prolonger la vie, rectifier ou reconstruire les corps sont rendues possibles de par des techniques qui sont elles-mêmes en développement permanent.

Je compte mettre l’accent sur la question de la place de la robotique, de la prothétique et de la cobotique médicale (comme non-médicale) au sein de ce processus actuel d”innovation sociale et technique. Il s’agira enfin, de contextualiser cette réflexion dans le cadre plus global d’une mise en perspective philosophique et éthique (définir des tendances générales, proposer des mises en garde éthiques…).

 

Résumé d’Alexandra Mendoza-Caminade

Je m’interrogerai sur la relation du droit avec la robotique et exposerai l’adaptation ou l’inadaptation du droit positif en la matière. Aussi, après avoir exposé les règles juridiques actuelles, leur intérêt sera discuté.

Plus précisément, il faudra s’interroger sur la pertinence de créer un droit spécifique. Pour autant, la création de nouvelles règles juridiques spécifiques est discutable. Le cas échéant, se pose alors la question des droits à créer en matière de robots, ainsi que l’ultime question : faut-il leur donner des droits, un statut propre ?

 


Aspects éthiques des relations robot-robot et robot-humain – 11 mai 2017, Faculté de Médecine de Toulouse

 


Animateur

  • Gauthier Chassang, Juriste, UMR 1027 Inserm- Université Paul Sabatier, US 13, Co-Responsable de la Plateforme Genotoul Societal de la Génopole Toulouse Occitanie (GIS Genotoul).

 

Intervenants

  • Malik Ghallab, Chercheur émérite au CNRS, Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS). Ses travaux portent sur la Robotique et l’Intelligence Artificielle. Il a contribué en particulier à des problèmes de planification et d’apprentissage de tâches, d’apprentissage de modèles de comportement, de raisonnement temporel, de perception et de raisonnement sensoriel en robotique – “Robots en environnements humains : problèmes et état de l’art”

  • Catherine Tessier, Chercheur à l’ONERA, Directrice de l’Ecole doctorale E 309 « Systèmes » (EDSYS), Enseignante à l’ISAE-SUPAERO, Membre de la CERNA (Commission de réflexion sur l’éthique de la recherche en sciences et technologies du numérique d’Allistene), du COERLE (Comité opérationnel des risques légaux et éthiques d’Inria) et du CERNI (Comité d’éthique pour les recherches non interventionnelles de l’Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées) – “Robots et éthique”

 

Résumé de Malik Ghallab

Cet exposé proposera une introduction didactique à la discussion de l’atelier. Il illustrera les points suivants :

– Catégories fonctionnelles des robots en environnements humains
– Types d’environnements et d’interactions homme-robot
– Principaux axes de recherche et état de l’art du domaine
– Risques et problèmes associés au déploiement de robots en environnements humains

 

Résumé de Catherine Tessier

La réunion des termes “éthique” et “robot” recouvre plusieurs aspects distincts. Nous nous intéresserons successivement à :

– Une réflexion éthique quant à la recherche en robotique, ou relative à la conception de robots ayant telle ou telle caractéristique (robots dotés d’une autonomie décisionnelle leur permettant de se substituer à certaines décisions humaines, robots imitant l’aspect ou le comportement humain ou animal, robots modifiant les capacités physiques de l’humain
– Une réflexion éthique quant aux usages des robots (par exemple : voiture autonome, robots de compagnie et d’assistance à la personne, robots de réparation et d’augmentation de l’humain), leur place dans la société
– Une approche technique visant à conférer à un robot un comportement pouvant être considéré comme “éthique”

 


Ethique des algorithmes, enjeux pour la santé – 22 juin, Hôtel de Région de Toulouse


Animateur
  • Jérôme Béranger, Expert dans l’Ethique du Numérique, Chercheur (PhD) associé à l’UMR 1027 Inserm – Université Paul Sabatier, Co-fondateur et CSO d’ADEL (Algorithm Data Ethics Label)
Intervenants
  • Christine Balagué, Professeur, Institut Mines-Telecom, Télécom Ecole de Management, Titulaire de la Chaire Réseaux Sociaux et Objets Connectés, Docteur en Sciences de Gestion, Vice-présidente du Conseil National du Numérique 2013-2016
  • Philippe Besse, Université de Toulouse – INSA, Institut de Mathématiques – UMR CNRS 5219, Labex CIMI

 


Ce volet s’inscrit dans le cadre du débat public relatif à la consultation de la CNIL portant sur « Ethique et numérique : les algorithmes en débat ».