Title Image

Crédits et mentions légales

Crédits


 

 

Hébergement du site


INRA, 24 Chemin de Borde Rouge, 31326 Castanet-Tolosan

 

 

Informatique et libertés


Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit adressez-vous à l’administrateur de ce site auprès du webmaster.

Les informations diffusées sur les serveurs de ce site sont la propriété de Genotoul.

 

 

Droits et devoirs des utilisateurs


Les informations diffusées sur les serveurs de ce site sont la propriété de Genotoul. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l’accord de l’Institut.
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) pour les données données à caractère personnel.
En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu’à des fins strictement professionnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d’une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.

Le contenu du présent dite relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il est interdit de réutiliser ou de reproduire le contenu du site, incluant les textes, le design, les photos ou autres ressources iconographiques qui restent la propriété de l’auteur.

 

 

Décharge de responsabilité


Les sites extérieurs à Genotoul ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de Genotoul, qui en conséquent décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Genotoul décline également toute responsabilité en cas de difficulté d’accès ou d’interruption dans la connexion.